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Marques déposées par CHATEAU REAL MARTINTODO
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Cheval Martin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cheval Martin
CHATEAU REAL MARTIN, SCEA

Numéro de dépôt :
4340489
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2027
Cheval Martin de CHATEAU REAL MARTIN

Présentation de la marque Cheval Martin

Déposée le 23 février 2017 par CHATEAU REAL MARTINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cheval Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est CHATEAU REAL MARTINTODO domicilié(e) ROUTE DE BARJOLS - 83143 - LE VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 517 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU REAL MARTIN, M. PAUL JEAN-MARIE domicilié(e) ROUTE DE BARJOLS - 83143 - LE VAL - France.

La marque Cheval Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval Martin arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

CHATEAU REAL MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REAL MARTIN , Comtes de Provence Rosé de Réal Martin , Perle de Rosé , PERLE DE ROSEE REAL MARTIN , CLOS DES VIGNES RÈAL MARTIN , ROSECO , L'OPTIMUM 29 , Les Hauts de Réal Martin , FINES BULLES DE ROSE DE REAL MARTIN


CHATEAU REAL MARTIN, SCEA - ROUTE DE BARJOLS - 83143 - LE VAL - France - SIREN 439517442


CHATEAU REAL MARTIN, M. PAUL JEAN-MARIE - ROUTE DE BARJOLS - 83143 - LE VAL - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 23 février 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°717498 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 18 octobre 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°735971 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18

Inscription le 23 mai 2019 - Pourvoi en cassation n°757503 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.